Laissez vide ce qui n'a pas encore été effectué. Une opération peut comporter plusieurs points de chargement et de déchargement — cela reste une opération.
Les règles utilisées pour ce calcul
La base est le règlement (CE) n° 1072/2009 dans sa version issue du paquet mobilité I. Le cabotage est un transport à l'intérieur d'un État membre étranger — autorisé, mais limité dans le temps et en nombre :
| Grandeur | Règle |
|---|---|
| Après un chargement international | jusqu'à 3 opérations de cabotage en 7 jours |
| Entré à vide | 1 opération par État membre en 3 jours, dans les mêmes 7 jours |
| Début du délai | dernier déchargement du chargement international entrant |
| Carence depuis le 21.02.2022 | 4 jours sans cabotage avec le même véhicule dans le même État |
Encore ouvert = opérations autorisées − déjà effectuées
Carence = dernier déchargement de cabotage + 4 jours
De nouveau libre = fin de carence + 1 jour
Ce que l'on oublie souvent
La carence est liée au véhicule, pas à l'entreprise. Pendant quatre jours, ce véhicule ne peut effectuer aucun cabotage dans cet État — un autre véhicule de la même entreprise le peut très bien. Qui ne regarde que l'entreprise planifie à côté du blocage.
Une opération est une opération, même avec plusieurs arrêts. Plusieurs points de chargement ou de déchargement dans le même ordre de transport comptent ensemble pour une seule opération de cabotage. Qui compte chaque arrêt séparément gaspille la moitié de la fenêtre.
La même base juridique ne s'applique pas partout en Europe. Le règlement s'applique directement dans tous les États de l'UE et, via l'accord EEE, également en Norvège, en Islande et au Liechtenstein — là, ce calculateur est juste. La Suisse n'en fait pas partie : le cabotage par des transporteurs étrangers y est en principe interdit ; trois opérations en sept jours n'existent pas. Au Royaume-Uni , depuis la sortie, c'est l'accord de commerce et de coopération qui s'applique, avec ses propres limites, plus étroites. Pour la Turquie et les Balkans occidentaux, ce sont les accords bilatéraux et les autorisations qui comptent.
La charge de la preuve incombe au transporteur. Lors d'un contrôle, ce qui compte est ce qui peut être prouvé : le chargement international entrant et chaque opération de cabotage. Sans justificatifs, l'opération est considérée en cas de doute comme non autorisée — quelle que soit la justesse du calcul.
Cet outil est une aide au calcul pratique et pas de conseil juridique. Font foi le règlement et les prescriptions de l'État membre concerné. Le calcul s'effectue entièrement dans le navigateur, aucune saisie n'est transmise.
Ne pas recalculer un véhicule, mais n'en oublier aucun
Le calculateur gratuit répond à la question pour un véhicule quand quelqu'un la pose. La version Pro la pose d'elle-même — pour toute la flotte, avant l'attribution : délais et carences par immatriculation issus de la télématique, une alerte au lieu d'un constat. Cette fonction est exclusivement sur demande et après validation fourni.
- Délais et carences par véhicule issus de la télématique et des données de tournée
- Une alerte avant l'attribution plutôt qu'un constat au contrôle
- Dossier de preuves par opération : chargement entrant et chaque cabotage
- Déclaration de détachement et obligation de retour en une seule passe
- Analyse par pays, client et période
- Transfert vers la planification de tournées et le calculateur de temps de conduite
Pas d'accès automatique sans autorisation – la mise à disposition se fait uniquement sur demande.